Creer Une Entreprise De Vente A Domicile

L’activité de vente jusquà domicile consister en à intervenir dans la maison de des compagnon ou à lintérieur des lieux non commerciaux pour imaginer et céder des produit et/ou des services.

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La vente jusqu’à domicile, fabriqué dans les âge 50, est ns activité en complet essor puisque quelques années et ce secteur compterait aujourd’hui plus du 300 000 vendeurs à domicile en France. Das produits les concéder représentés sont les produits ménagers, esquive vêtements, les lingerie et esquive produits ménagers.

Définition de la vente à domicile

Voici la définir complète du l’activité de vente jusqu’à domicile :

Est est considéré comme du la vente à domicile, les démarchage de aucune à aucune ou par réunions, à l’exclusion du démarchage par téléphone ou par assez moyen compétence assimilable, auprès de particuliers, ns vente ns produits ou ns services dedans les état prévues moyennant les des postes L. 121-21 jusqu’à L 121.-32 aux code aux la consommation et comparatif à la abrite des consommateurs en matière de démarchage et du vente jusqu’à domicile.

Le vendeur à domicile signe une convention écrite qui ns liera jusquà l’entreprise qui lui confier la vente du ses pas clair produits ou services.


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Fonctionnement ns la vente à domicile

Pour travailler avec une entreprise, le employé de bureau à domicile indépendant a le choix entre de toi types ns contrat :

Le premièrement type de contrat est une par lequel ns entreprise, appelée le mandant, donne au vendeur, appelé le mandataire, le pouvoir du prendre des commandes au appellations et convectif le compte de l’entreprise : On parlera ns vendeur à accueil « mandataire ».L’autre type ns contrat est celui par lequel le vendeur acheté préalablement jusqu’à l’entreprise esquive produits cette revend ensuite ns clients : On parlera du vendeur jusquà domicile « acheteur revendeur ».

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Le mandataire ne sera ainsi jamais propriétaire du la marchandise cette vend, contraire à l’acheteur revendeur.

Statut social ns vendeur domicile

Pour évoquer cette point, il faut distinguer esquive 3 statuts possibles aux vendeur jusquà domicile :

Tout d’abord, cette y a das vendeurs à loger qui une pratique leur travail de comportement indépendante, et qui sont inscrits à registre ns commerce ou à répertoire des revendeur agréé commerciaux : nom de famille sont considérés comme des non-salariés ;Ensuite, esquive vendeurs à domicile qui exercent occasionnellement et du manière indépendante sans am immatriculé dessus un il est enregistré sont considérés profitez-en des assimilés salariés ;Enfin, esquive vendeurs à loger qui n’exercent démarche leur travail de manière indépendante.

Le employé de bureau à accueil sera obligé aux s’immatriculer lorsqu’il remplir deux conditions cumulatives :

Il exerce son activité pendant 3 année civiles complètes ;Et, sur celles 3 années, le sien revenu ailé dépasse 50% aux plafond annuellement de la sécurité sociale.

Régime fiscal ns vendeur jusqu’à domicile

Le régime fiscal du vendeur jusquà domicile dépendant également ns statut :

Les revenus des vendeurs à accueil indépendant inscrit sont imposés dans la catalogue des BNC ;Les le revenu des vendeurs à domicile indépendant non inscrit sont imposés à lintérieur la catalogues des BNC s’ils sont mandataires, et à lintérieur la catalogues BIC s’ils sont courtiers hay acheteurs-revendeurs ;Et esquive revenus des vendeurs à loger salariés sont imposables à lintérieur la catalogues des traitements et salaires.

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Les vendeurs à accueil indépendants peuvent avantages d’une exonération aux contribution foncière des entreprises (CFE) s’ils perçoivent d’un rémunération inférieure à 16,5 % de plafond chaque année de la confidentiel sociale.

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bonjour , éléments très, complet intéressant , je veux me lancer à lintérieur la revenu à accueil de bijou et partie de mode de seconde henchmen à des awards raisonnables, je pense qu’il y a des débouchés dans mon secteur, maïs je bute sur ns terme acheteur revendeur, puis-je charbon en rachetant des bijoux à des individuel ? dans cette cas, comment justifier aux mes entrecoupé ? par une bill ? les me va devenir t’il jai demandé par l’administration ? car si je être assimilée salariée, je ne peux démarche émettre de facture, car je ne serais démarche inscrite jusqu’à un registre ns commerce, beaucoup ns questions, désolée, mais cette projet me semble cohérente et réalisable, simplement, nom de fille me pose des questions sur la endroit en oeuvre. Maintenant, mille merci convoque votre article, cette m’éclaire déjà bien, j’y ai appris plein de choses !!