Convention collective de la métallurgie région parisienne

Pour facilitant vos recherches, alger les textes du la convention calendrier traitant un en outre thème sont regroupés : rémunération, classification, durée d"essai, temps aux travail, rupture ns contrat, etc.

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Convention collective de la métallurgie de la aires parisienne : champ d"application

La convention collective de la métallurgie aux la gammes parisienne porte ns numéro de brochure 3126 und l"IDCC 0054.

La conventions règle das rapports entre employeur et employé ouvriers, employés, technicien et agents de maitrise des secteurs de lindustrie métallurgiques, mécaniques connexes et similaires. Cette précisé que sont exclus das ingénieurs et cadres, eux-mêmes régis par une convention calendrier nationale.

Les clauses de la conventions s"appliquent ns salariés des corporations entrant à lintérieur le champ par conséquent défini, également s"ils ne ressortissent étape directement, par deux profession, for métallurgie.

Quant à champ d"application territorial ns la convention, cette s"étend du départements du Paris, aux la Seine-Saint-Denis, des Hauts-de-Seine, ns Val-de-Marne, des Yvelines, du Val-d"Oise, du l"Essonne.

Convention collective de la métallurgie aux la région parisienne : clause de non-concurrence

La clause aux non-concurrence permet du limiter les liberté d"un salaire homme d"exercer, del la rupture ns contrat, des les fonctions équivalentes (soit dans la maison de un concurrent, soit jusqu’à son privé compte). Pour am valable, la claure doit viser l"interdiction d"une activité spécifique, matin limitée à lintérieur le ère et l"espace, et prévoir une homologue financière.

La convention collective ns la métallurgie aux la gammes parisienne rappelle que l"employeur garde, sous conditions, les faculté aux prévoir qu"un salaire homme qui les quitte, volontairement hay non, ne puisse apporter à une entreprises concurrente les connaissance qu"il a acquises à la maison lui.

A ça fin, l"employeur peut faire prévoir une interdiction de concurrence, uniquement convecteur les employé mensuels classés aux niveaux i et II. ça interdiction ne peut pas excéder une durée ns 2 ans et doit sengager l"objet d"une clause dans le contrat ou la lettre d"engagement.

Pour am valable, cette interdiction doit de comme contrepartie, pendant les durée aux non-concurrence, ns indemnité mensuel spéciale égale ns 4/10e aux la si pauvre mensuelle du salaire du mensuel au cours aux ses 3 derniers mois du présence à lintérieur l"établissement.

Lors aux la rupture ns contrat de travail, l’employeur a la possibilité de se décharger aux l"indemnité plan en libérant ns salarié aux la clause d"interdiction. Il lui faut donc prévenir cette dernier par écrit, dans les 8 journée qui suivent la annonçant de les rupture ns contrat du travail.

Enfin, c’est recommandé ns entreprises d"user auprès modération du la clause de non-concurrence et aux n"y recourir qu"à amende escient.

Convention collective aux la métallurgie de la gammes parisienne : impact aux la maladie pour le contrat de travail

La conventions collective de la métallurgie du la région parisienne rappeler que les absences résultant du maladie ou d"accident (y comprendre les les accidents du travail), rang justifiées dès suite possible par certificat médical, ne former pas une rupture de contrat aux travail.

Lorsque l"employeur est dedans la nécessité ns pourvoir à remplacement effectif du salarié, il aller à notifier jusquà celui-ci son au lieu de, remplacer par lécriture recommandée avec accusé de réception.

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L"employeur ne peut pas procéder jusquà cette annonce tant que le salarié n"a étape épuisé ses droits à indemnités aux maladie, calculées d’environ la base de sa rémunération à taux plein.

Ces dispositions née sont pas en vigueur aux employé victimes d"un les accidents du terrain ou d"une infectieux professionnelle, qui bénéficient de la abri prévue par les Code aux travail.

L"employeur peut être prendre action de ns rupture de contrat de travail par nécessité du remplacement. Il devra au préalable respecter ns procédure identique à celle prévue en cas aux licenciement. Cette doit alors verser jusqu’à l"intéressé une indemnité égale à celle qu"il je vais lavoir perçue s"il oui été nier sans que les délai de préavis oui été observé. Ns salarié bénéfice même d"un pleinement de préférence ns réengagement.

L"employeur peut aussi rompre le comportaient de travail du salarié absent pour épidémie ou accident, en cas aux licenciement collectif. Il lui verse donc l"indemnité du préavis et l"indemnité de licenciement.

Convention collective aux la métallurgie du la aires parisienne : exécution du préavis

La convention collective ns la métallurgie ns la région parisienne prévoit les durées ns préavis appliquer en cas de licenciement ou de démission. Celles-ci varient, d"une part, en fonction de la classification ns salarié, d"autre part, fort que l"auteur ns la rupture est le salarié foins l’employeur.

Ainsi, sauf force diriger ou encrassement grave, les durée de préavis (hors durée d"essai) est aux :

2 semaines pour les salariés parmi eux l"emploi est classé venir niveau ns ;1 mois convecteur les salariés à lintérieur l"emploi dorient classé ns niveaux ii et iii ;2 mois convecteur les salariés dont l"emploi est classé au niveau IV ;3 mois convoque les salariés dont l"emploi orient classé venir niveau V.

Lorsque la rupture est du fait aux l"employeur, ns durée de préavis ne peut pas être inférieure :

à 1 mois del 6 mois ns présence continue ;à 2 mois de 2 année de participation continue.

Si les salarié la tombe malade venir cours du l"exécution du la période ns préavis, le préavis continuez à courir et le pointilleux prend aboutira l"expiration du délai prévu.

En cas d"inobservation du préavis, soit par l"employeur, cest par ns salarié, ns partie qui n"observe pas le préavis aller à à l"autre une indemnité égale pour rémunération correspondant à les durée de préavis restant jusqu’à courir.

Au cours de son préavis, les salarié est admettre à s"absenter convecteur rechercher un utilisation pendant :

20 heures venir maximum dans certains cas le préavis est ns deux la semaine ;50 heures par mois dans le cas où le préavis est venir moins d"un mois.

Les absences pour découverte d"emploi en période du préavis ne donnent démarche lieu à abordés de rémunération.

A échec d"accord entré l"intéressé et son employeur, das heures pour chercher d"emploi s’être répartissent dessus les journée de action à raison de 2 heures par jour, fixées alternant un jour au gré aux l"intéressé, une jour venir gré aux l"employeur.

Si le salarié n"utilise pas, ns fait aux son employeur, tout ou partie du ses heures, cette perçoit, jusquà son départ, une indemnité correspondant au nombre d"heures ne sont pas utilisées.

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Enfin, lorsque les salarié a établir un emploi, cette ne peut reconnaissance se prévaloir des dispositions relatives du heures pour découverte d"emploi.