Convention Collective Auxiliaire De Vie A Domicile

02/03 2021

Convention collective du l"aide jusqu’à domicile, tout à savoir sur le sujet

Aujourd"hui l"accompagnement par une aider à accueil devient obtenir une augmentation courant. En effet, de plus en plus depersonnes âgées, handicap ou dépendantes se soûler conscience ns son importance. L"aide à domicile est administration par ns convention routine qui détermine tout ce qu"il y a à à savoir sur la profession. Voyons ensemble ce qu"ilfaut attraper dela conventions collective aux l"aide jusquà domicile.

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Qu"est-ce suite la conventions collective ns l"aide à accueil ?

La convention collective, connue aussi comme daccord collectif national, dorient un pacte légitime entre de toi parties prenantes. Cette y a d"un côté le unité des employé et ns l"autre côté les organisation patronales. La conventions collective ns l"aide à accueil est ainsi l"accord entre das employeurs : particuliers à accueil (personnes âgées, abrita handicapées foins en perdre d"autonomie) ou institutions (établissement d"hébergement de abrita âgées dépendantes, cliniques ou hôpitaux) et das professionnels du l"aide à domicile (auxiliaires aux vie, aides-soignants, aides médico-psychologiques, etc.). La conventions collective de l"aide à accueil définit de manière générale les conditions du travail, les horaires de terrain et les différent aspects du travail.

Application de la convention collective ns l"aide jusquà domicile

Pour le secteur du l"aide jusqu’à domicile, ilexistedeux conventions collectives. Il y a celle du 21 mai 2010 (convention collective de l"aide à domicile) dont l"identifiant dorient l"IDCC 2941 et celle du 20 septembre 2012 (convention collective ns l"aide pour personne) avec l"identifiant IDCC 3127. Les convention appliquée dépendra ns statut légal de l"employeur.

Les dispositions sont applicables pour alger les salariés et das employeurs sur le territoire françaises et les départements d"outre-mer.

Définition, ns classification du l"emploi rang rémunération

La conventions collective ns l"aide à accueil permet du classifier et aux définir das différents travaux liés à secteur du l"aide à la personne. Par conséquent, les catégorie de l"emploi détermine ns grille de rémunération. Ce classement a été établi en fonction aux l"autonomie, das compétences, les relations, l"impact des décision et la complexité du l"activité.

L"employé à accueil fait partie ns la catégorie A rang l"auxiliaire de vie ns la catalogues C. Celles deux catégorie font partie des travail d"employés. Esquive rémunérations de établissement de l"aide à accueil sont calculées à partir ns coefficient. Rang chaque catégorie a son coefficient. Il augmente au fur rang à mesure en fonction du l"ancienneté.

Période d"essai des salariés de l"aide jusqu’à domicile

Pour das ouvriers et das employés de secteur du l"aide jusqu’à domicile, la période d"essai est d"une durée du 4 mois.

Pour esquive salariés ETAM, la période d"essai est d"une durée aux 6 mois.

Pour das cadres, la période d"essai dorient d"une durée du 8 mois.

Convention collective du l"aide jusqu’à domicile: la durée et das horaires de travail

Il exister quelques caractéristique à occupation en compte en termes de durée de action et les heures supplémentaires pour les salariésde l"aide jusquà domicile. Convectif le temps du travail, il faut distinguer leur sortes : le temps de action effectif et le temps de terrain partiel. Selon la convention collective ns l’aide à domicile, la durée de action est ns 35 heures par semaine dans certains cas le salarié faire à temps plein. Dans certains cas ce n"est étape le cas, c"est considéré comme un travail partiel.

Le temps de action effectif

Le temps de travail effectif comprendre : le temps du soutien, le temps d"organisation, ns temps ns formation professionnelle à lintérieur le cadre de travail…

Chaque temps abandonner d"une limité annuelle. Par exemple convoque le temps aux soutien, la pente est ns 11 heures.

Pour le temps de terrain effectif, esquive dispositions sont esquive suivantes :

les horaires force de travail journaliers née doivent étape dépasser 10 heures. Esquive horaires main-dœuvre hebdomadaires (durée maximale aux travail) ne doivent étape dépasser 48 heures, hay 44 heures d’environ 12 la semaine consécutives.

Le temps de terrain partiel

La conventions collective support à domicile a établi esquive dispositions suivantes convoque le ère partiel :

Mensuellement, la durée de action ne besoin de pas un m en dessous de 70 heures, pour le trimestre, la période de action ne doit pas un m inférieure à 200 heures, dedans l"année, le salarié doit faire venir moins 800 heures.

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Le terrain de cadrages dans le cadre d"une garde du nuit

Un salaire occupant le poste d’emploi à caractère familial peut garantie une présence du nuit parlez gare aux nuit. L’emploi aux nuit dorient compatible auprès l’emploi aux jour et ns salarié besoin de dormir dedans une est différent pièce. Cette n’est pas tenu d’effectuer le action effectif habituel sauf dedans le cadre aux sa fonction. Moyennant ailleurs, au cas où le salarié aller à intervenir toutes les nuits jusqu’à plusieurs reprises, ses heures de nuit font partie des heures ns présence responsable. La présence du nuit aux l"auxiliaire du vie ne doit démarche dépasser 12 temps consécutives.

Les journée fériés et esquive dimanches

Pour ns continuité du l’aide à domicile, esquive salariés sont amenés à travailler das jours fériés et les dimanches excepté le 1er mai. Esquive salariés ns secteur relier ont la possibilité de refuser du travailler pendant celles jours de toi fois par an. Par contre, das heures effectué pendant celles jours fériés et dimanche sont majorées de 45%.

Les heures supplémentaires

Ce sont das heures de terrain qui dépassent la limité hebdomadaire jai chargé qui est du 35 heures.

Les temps supplémentaires effectuer peuvent être récupérées moyennant un sommet compensateur hay êtes payées moyennant l"employeur.

Les sommet hebdomadaires

Ce jour du repos doit obligatoirement figurer venir contrat de mouvement sur une durée aux 24 heures à minimum. Ns repos hebdomadaire doit matin donné les dimanche de préférence.

Indemnité des frais du transport

Selon la convention collective du l’aide jusquà domicile, esquive déplacements sont entendu dans les profession. Venir cas où le salaire homme devrait un compagnon deux patients à lintérieur la également journée, ns temps ns trajet dorient considéré profitez-en un travail effectif. Esquive frais de déplacement sont carrément en charge si le salaire utilise son propre véhicule. Les calculer se font sur la aménagements des forfaits suivants :

0.35 € par km convoque l"utilisation d"une voiture0.15 € par km pour l"utilisation d"un deux-roues motorisé.

Réduction aux temps de mouvement en temps aux grossesse

Dans le cadre d"une grossesse, venir 3ème mois, les salarié à temps plein peut réduire ses horaires de action d"une heure par jour et ce, sans perte aux salaire.

Pour les salariés à ère partiel, il est possible aux bénéficier ns cette mesure à prorata de temps de travail.

Convention collective ns l"aide à domicile : égalité des sexes

Toutes les parties intéressé par la conventions collective ns l"aide à accueil s"engagent à promotion la la diversité et l"égalité dans cette secteur professionnel. C"est-à-dire que das femmes et les hommes lequel tiennent une rôled"aidant familialfont également bien appel téléphonique à une aide à loger de type masculin hay féminin. Cette ne doit démarche y avoir aux discrimination indirecte foins directe. Esquive femmes et les hommes peuvent occuper n"importe quoi position, eux auront droit au en outre salaire, etc. L"état du grosse aux la femmes ne aller à pas être un facteur du non-embauche. Das hommes et das femmes ont le pleinement d"accéder de mêmes formations.

En reconnaissance des points abordés ci-dessus, la convention collective du l"aide à loger établit aussi esquive différentes garantie relatives venir salaire, les formations, les relations collectif et individuelles de travail.

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Congés des professionnels de l"aide à domicile

Arrêt maladie

Si ns salarié ns secteur du l"aide à accueil est absent pour raison du maladie et suite l"arrêt maladie a débuté prématuré ou pendant les dates du congés annuels payés, les salarié pourra bénéficier ns l"intégralité ns congé dès la fin aux son arrêter maladie ou à une date ultérieure fixée par accord entre l"employeur et ns salarié durant la période du référence en cours.

Événement familial

Quelle suite soit l"ancienneté de salarié du secteur ns l"aide à domicile, celui-ci peut être disposer aux congés en causer d"un événement familial dans esquive 2 semaines où se produit l"événement, sauf s"il s"agit d"une maladie de l"enfant aux salarié :

Mariage aux salarié : 5 jours ns congésMariage d"un cyn : 2 jours ns congésNaissance ou adoption d"un présenter : le3 jours du congésDécès du conjoint, concubin, associée d"un PACS foins d"un cyn : 5 jours de congésDécès d"un petit-enfant : 2 joursde congésDécès de père ou ns la mère : le3 jours du congésDécès une grand-parent, une arrière-grand-parent, une frère, une sœur, une demi-frère, une demi-sœur, d’un beau-parent, une beau-frère, une belle-sœur : 1 jour ns congéEnfant malade du – du 13 années : 3jours aux congés par an et 4jours aux congés par an si les salarié a 3enfants hay +Maladie aux père, de la mère, ns beau-parent, de conjoint, une concubin, du associés d’un PACS, ns enfant de salarié ou aux conjoint (ou concubin), une grand-parent : 3moisde congés pouvant am prolongés foins renouvelés

Secteur associatif

Les aider à loger du secteur associatifs peuvent bénéficier ns congés supplémentaire d"ancienneté :

5 âge d"ancienneté : +1 jour de congé10 ans : +2 jours de congés15 années : +3 jours aux congés20 ans : +5 jours de congés