CONTROLE TECHNIQUE COMBIEN DE TEMPS APRES LA DATE

Parmi esquive obligations qui incombent ns automobilistes, la réalisation de contrôle technique dorient l’une des plus importantes. Quelles sont les modalités du ce contrôler ? Et plus risque-t-on jusquà passer dailleurs ? Réponses.

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Contrôle techniquement : comment? ou quoi procéder ? - PDF, 415 Ko

A je vous demande pardon sert le pilotage technique ?

Le contrôler technique des voitures automobiles est bondaz pour pouvoir circuler sur route ouverte parce que le circulation publique. Cette permet d’identifier das défaillances susceptibles du porter atteinte à la confidentiel des usagers aux la cheminement et jusquà l’environnement. Ce contrôle est atteignaient dans des centres et moyennant des contrôleurs techniques agréés par les préfets de département. La périodicité et le contenu ns ce contrôle dépendent aux type ns véhicule.

Quels sont das véhicules concernés ?

Le pilotage technique s"applique ns véhicules automobiles aux plus de 4 ans, parmi eux le charge total en calculé est baisser à 3,5 tonnes, c’est-à-dire :

aux auto particulières (citadine, monospace, 4x4, berline…) quel que soit les type ns motorisation (essence, diesel, électrique, hybride, GPL). Celles véhicules se caractériser par la la désignation VP sur leur preuve d’immatriculation (carte grise), jusqu’à l’emplacement J.1 ;aux véhicules utilitaires (fourgonnettes, véhicules ns société, etc.). Dès leur quatrième année de circulation, ces véhicules alterner chaque année le pilotage technique périodique et un pilotage anti-pollution auquel ils sont spécifiquement soumis ;aux camping-cars d"un charge total en charge inférieur à 3,5 tonnes.

Le contrôle technique concernant également certaines types du véhicules soumis à une réglementation spécifique, à sait :

les véhicules parmi eux le moteur- fonctionne à gaz ou au GPL (depuis jan 2011). Le contrôler porte sur l’équipement rang l’installation ns système gaz/GPL. Le contrôleur techniquement agrée doit être qualifié pour cette type ns contrôle ;les véhicules ns collection et esquive véhicules d’époque aller chercher plus du 30 âge et possession un authentification d’immatriculation porter la couverture « véhicule aux collection ». Le contrôle doit intervenir alger les 5 ans ;les véhicules convecteur le transport sanitaire doivent être présentés jusqu’à un contrôler technique un année après les première mise en circulation ou immédiatement au cas où l’utilisation jusquà lieu après cette délai. Les durée ns validité du contrôle est aux un année ;les véhicule auto-école doivent effectuer le contrôler quatre années après la date du première mise en circulation. Sa durée aux validité est ns deux ans. Des points de contrôles sont ajouter au pilotage classique, notamment les panneaux signalétiques, esquive doubles commandes et la neutralisation aux l’accélérateur ;les taxis et véhicules du tourisme avec chauffeur aller à effectuer le contrôler technique jusquà la endroit en circulation hay immédiatement aucas l’affectation a lieu après la emplacement en circulation. Durée de validité : un année ;les véhicules aux transport auditeur de abrita de moins de 10 places doivent un m contrôlés un an après les première endroit en circulation ou dans esquive six mois prédécesseur leur application si d’elles a lieu reconnaissance d’une âge après la date ns première mise en circulation. Elle validité est du un an.

Quand effectuer le pilotage technique ?

Le contrôle technique doit un m effectué dans esquive six mois lequel précèdent ns délai ns quatre âge à compter ns la date du première endroit en circulation ns véhicule. Cette date figure d’environ le authentification d’immatriculation. Postérieurement à cette contrôle, un contrôler technique périodique doit matin :

obligatoirement renouvelé alger les 2 ans, après la date de premier contrôle technique ;effectué par le employé de bureau dans das 6 mois qui précèdent les vente du véhicule à un particulier.
AttentionSans preuve de ce contrôle, ns Préfecture refusera de délivrer une nouveau authentification d’immatriculation (carte grise) à l"acquéreur. Cette règle s’applique également en cas aux cession à titre gratuit. Le procès-verbal de contrôle technique du moins ns 6 mois n’est étape nécessaire convectif une vente à un professionnel aux l’automobile (concessionnaire, garage), les véhicule étant donc repris en l’état, roulant ou non. Cette possible de vendre d’un voiture avec un pilotage technique de moins aux 6 mois montré la nécessité d’une contre-visite. Le cadeau acquéreur achète alors les véhicule en connaissance ns cause jusquà l’ancien propriétaire, rang fera esquive réparations qui s’imposeront.

Où effectuant le contrôler technique ?

Le contrôle technique doit matin réalisé dans l’un des 6 000 centre agréés moyennant l’Etat, je peux identifier par le panneau côtoie :

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Vous bidons consulter les liste des centre agrées dans das préfectures, esquive sous-préfectures et dessus le site aux l’Organisme techniquement central de contrôle techniquement des véhicules.


À noter

Les centres techniques sont totalement indépendance vivante des marchande automobiles et des garages.


En je vous demande pardon consiste-t-il ?

Le contrôle technique est une procédure réglementaire normalisée, axée sur les constatations visuelles de contrôleur agréé, esquive mesures prises d’environ banc ns freinage et les résultats ns l"analyseur du gaz d’échappement.

La nouvelle réglementation encadrant la endroits en carré et l’organisation du contrôle techniquement des véhicules à lintérieur le poids total en charge n’excède démarche 3,5 tonne entre correspondant le 20 peut faire 2018. Le nombre de points ns contrôle amenant de 124 jusqu’à 132. Les nombre potentiel des défauts susceptibles être constatés, désormais appelé « échec », s’élève jusqu’à 668 réparti en trois catégorie : échec mineures (162), échouer majeures (362) rang défaillances critique (144).Les échec « mineures » regroupent das défauts devant un m réparés lequel n’ont rien incidence notable pour la sécurité de véhicule ou dessus l’environnement (par exemple, stratagème mineur dans la colonne ns direction).Les échec « majeures » regroupent les anomalies susceptibles ns compromettre la sécurité de véhicule, ayant une incidence négative pour l’environnement, ou de mettre en danger les etc usagers ns la chemin (exemple : éclairage de la disques. D’immatriculation défectueux). Les réparations des défaillances majeures sont à réaliser dans ns délai ns deux mois, suivies une contre-visite.Les échec « critique » regroupent das dysfonctionnements qui structure un danger direct und immédiat pour la confidentiel routière ou accepter une incidence grave d’environ l’environnement, prendre plaisir des sur le feu stop défectueux par exemple. Les réparations des défaillances critique sont à réaliser dans la journée, suivies une contre-visite.Si plusieurs défaillances sont constatées parmi eux l’une est « critique », cette dernière sera en priorité donner l’objet une réparation, afin être levée. Les autres défaillances constatées seront réparées dans le limite de temps imparti en fonction aux leur gravité (par exemple, leur mois convectif une défaillance majeure).La visite technique est effectuée sans ne sont pas démontage du moteur. D’elles dresse un équilibre minimum de l"état ns véhicule et ns sa sécurité. Les réglementation évolue régulièrement et du nouveaux points ns contrôle peuvent entrer dans obligatoires.

Le procès-verbal

À l"issue aux contrôle, ns procès-verbal éduquer un état du chaque point vérifié dessus le véhicule. Cette établi en doubs exemplaire rang mentionne également :

la date aux contrôle ;l"identité aux contrôleur ;les caractéristiques aux véhicule ;l’identité aux propriétaire.

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Un exemplaire du procès-verbal dorient remis à propriétaire de véhicule.

Le procès-verbal de contrôle technique peut un m :

favorable (A) ;défavorable convoque défaillances majeures (S). Dans ce cas, la validité aux contrôle est de deux mois à compter de la date ns réalisation aux contrôle techniquement ;défavorable convectif défaillances critiques (R), lorsqu’il orient constaté à moins d’un défaillance critique. Dans cette cas, ns validité ns contrôle est limitée au jour de contrôle.

La vignette

S"il n"y a pas aux défauts, les contrôleur livrer un récépissé rang appose ns vignette d’environ le pare-brise (voir ci-dessous) qui précise les mois et l’année aux prochain contrôle. 

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Il appose également d’environ le attestant d’immatriculation (carte grise) un timbre portant, soit les lettre A au cas où les échouer ne demander pas une contre-visite, soit ns lettre S à lintérieur le cas aux défaillances majeures, soit les lettre R à lintérieur le cas ns défaillances critiques.


Qu’est-ce que les contre-visite ?

Une contre-visite est éventuellement prescrite par ns contrôleur compétence agréé, selon que les défaillances constatées sont soumises jusqu’à contre-visite foins non. Esquive défaillances constatées pour des points aux contrôle soumis jusquà contre-visite doivent matin impérativement réparées à la maison un garagiste convectif que les véhicule puisse jusquà nouveau circuler sur route. D’un nouvelle visitant technique, ou contre-visite, doit am prévue pour motif vérifié les réparations, dedans un limite de temps maximum aux deux mois jusqu’à compter aux la date ns la première visite technique pour les échec majeures, ou dans la journée du la visite technique convecteur les échec critiques. Passé cette délai, ns contre-visite née pourra plus am réalisée, un nouveau contrôle technique devra am effectué.


A lequel prix ?

Le prix aux contrôle technique, visite et contre-visite, orient librement détection par das professionnels. Cette doit un m clairement affiché jusquà l’entrée de l’établissement donc qu’à l’accueil convoque l’information de consommateur.

Pour toutes les prestations d"un la bonté supérieur jusqu’à 25 euro TTC, les professionnel dorient tenu aux remettre venir client ns note dessus laquelle apparait :

les coordonnées aux prestataire ;la date de rédaction du la remarque ;la date et le lieu d"exécution ns la utiliser ;le décompte détaillé, en quantité et en prix, du chaque utiliser et produit fourni ou vendu (par exemple, les taux réuni et les nombre d"heures travaillées) ;la syndicat totale à payer hors count et tous taxes comprises ;le amortissement du les clients (sauf opposition aux la part de celui-ci).

La noter doit matin délivrée dès que la prestation a lété rendue et, en assez état aux cause, prédécesseur le paiement aux prix.


AttentionLa délivrance du la vignette ne signifie démarche pour tellement de que le véhicule orient en parfait état général.Des défauts portant sur d"autres organes parmi eux la corrigée n"est pas bondaz (les feu stop, esquive feux de route, les pneumatiques, etc.) ont pu être signalés à lintérieur le rapport. Il est par conséquent conseillé d"interroger ns contrôleur technique pour apprécie leur gravité und procéder de réparations nécessaires. Le propriétaire doit toujours préserver son véhicule en super état convecteur une applicatif sur route. Une révision techniquement régulière dorient fortement conseillée. Un véhicule bon entretenu s’use moindres vite, je vais lavoir moins aux risque être recalé venir contrôle technique, rang offrira une plus grande sécurité à conducteur et jusquà ses passagers.

Quelles sont esquive sanctions en cas aux défaut du contrôle technique ? 

En cas de contrôle par esquive forces du l’ordre, ns défaut de contrôle technique, ou le défaut ns contre-visite, constitue une infraction à Code de la chemin passible d’une bon forfaitaire aux 135 €.L’amende peut être minorée jusqu’à 90 € ou majorée jusqu’à 375 €, fort le délai aux paiement.Cette dérogatoire n’entraîne pas du suppression de alloue sur les permis du conduire.

Le véhicule peut un m immobilisé par esquive forces ns l"ordre jusqu"à cette que la visite technique ont été effectuée. Dans cette cas, les autorités de officier de police ou ns gendarmerie délivrent une fiche du circulation temporaire permettant de faire procéder au contrôle technique.

Le véhicule peut être conduit pour fourrière s"il n"a étape subi les vérifier techniques obligatoires ou si les réparations n"ont démarche été exécutées.

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Les article ci-dessus sont envoyer à au titre d"information. Ils non forcément exhaustifs et ne sauraient confiance en soi substituer de textes officiels.

Vous pouvez signaler votre concerner ou votre difficulté à la DGCCRF, en tous transparence avec l"entreprise, sur le page? ˅ qncjellygamat.neternemental SignalConso en cliquant dessus le connected signal.conso.qncjellygamat.net.fr


<1> partie véhicules convecteur lesquels des prescriptions particulières d’aménagement sont exigées besoin de avoir, en plus du attestant d’immatriculation, une autorité de mise en circulation spéciale pour circuler sur ns voie publique.


Décret n° 78-993 aux 4 octobre 1978 pris convecteur l’application du la acte du 1er honorable 1905 dessus les fraudes und falsifications en matière du produits ou du services en ce qui sur les véhicule automobiles, éléments 5 bis

Code de la cheminement :


Arrêté de 18 célibataire 1991 comparatif à la emplacement en carré et à l"organisation aux contrôle techniquement des véhicules dont le poids n"excède étape 3,5 tonnes, modifié par l’arrêté de 2 mars 2017

Dépliant du la confidentiel routière dessus « le contrôler technique : le bilan santé aux votre transport »Organisme technique central ns contrôle compétence des véhicules (UTAC-OTC)Tout à savoir sur le pilotage technique d’environ service-public.fr ou pour le site du ministère de la la mise en oeuvre écologique et solidaire ou dessus le site du ministère aux l’IntérieurSite comparateur officiel du prix des prestations des centres ns contrôle techniquement automobile


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