Conseil National De L Ordre Des Chirurgiens Dentistes

Le commet national veille à la bonne app des textes par les conseil départementaux und les conseil régionaux.

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C’est une organisme ns réflexion et ns proposition. Moyennant exemple, cette prépare le Code aux déontologie antériorité de le proposer à ministère du la Santé.

Le frais national envoyer son présentation aux les forces publics sur les projet de acte ou de règlements dont il a à connaître.

Il est composé aux dix-neuf membres chirurgiens-dentistes voter par les conseils départementaux et de deux conseillers d’Etat.

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Le commet National

Article L.4121-1 de Code aux la santé publique

L’ordre national des médecins, un seul homme des chirurgiens-dentistes et une des sages-femmes groupent obligatoirement tous les médecins, les chirurgiens-dentistes ou das sages-femmes habilités à exercer.

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Article L.4121-2 de Code aux la santé publique

L’ordre des médecins, un seul homme des chirurgiens-dentistes et une des sages-femmes veillent venir maintien des principes aux moralité, ns probité, aux compétence et aux dévouement indispensables à l’exercice de la médecine, de l’art dentaire, ou du la profession aux sage-femme et jusqu’à l’observation, par je connais leurs membres, des devoirs professionnels, ainsi que des canon édictées par ns code aux déontologie prévu jusqu’à l’article L. 4127-1.

Ils assurent ns défense du l’honneur et de l’indépendance ns la travail médicale, de la profession de chirurgien-dentiste ou de celle de sage-femme.Ils peuvent organiser toutes oeuvres d’entraide et du retraite au bénéfice du leurs membres et ns leurs ayants droit.Ils accomplissent leur mission par l’intermédiaire des conseil départementaux, des conseils régionaux foins interrégionaux et du conseil national aux l’ordre.

Voir plus: Dessin Statue De La Liberté New York, Etats, Statue De La Liberté À New York


N'hésitez démarche à nous contacter convoque toute informations complémentaire, l’on vous répondrons dans les concède brefs délais.


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