COMMENT SAVOIR SI UNE PERSONNE A DES DETTES

Après avoir lu la diversité sujets, nom de fille vous affichage le mien. Voilà, mon mari à faire l’arbre généalogique aux notre famille et en interrogatoire l’acte de accoucher de son père, cette apprend que ce dernier dorient décède en 1997 und enterré dessus l’ile aux la Réunion. Il savait cette vivait là meugler en concubinage, qu’il a eu ns fille et que pour des raisons cette ne à savoir pas, il oui tout étiqueté (famille rang pays, parti jusqu’à Madagascar). Mon mari ne savoir pas sa famille là-bas.

Et puis, une mail du la demi-sœur ns mon mari qui veut occupation contact. Cette n’a été contact par personne depuis son décès, personne autorité ni notaire. Les question cette pour das dettes : aucas il y en a, comment cette se amenant t’il aucas on confiance en soi manifeste. Excusez-moi ayant été un peu longue.

Vous lisez ce: Comment savoir si une personne a des dettes

Merci .

PS : comment savoir au cas où il y a des dettes lorsque quelqu"un décède.


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Supermamix


Posté(e) ns 16 jan 2009

Supermamix

Membre chaleur Junior
Posté(e) les 16 jan 2009
Bonsoir,:)

...............................

PS : comment? ou quoi savoir si il y a des dettes lorsque quelqu"un décède.


 

Bonsoir,

 

Vous pouvez se mettre daccord la succession éventuelle "sous bénéfice d"inventaire".

Mais convecteur cela, il faudrait que elle ayez été contactés par ns notaire ns défunt.

 

Les spécialistes du droit successoral complèteront et corrigeront ma réponse ;)


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Cnotes


Posté(e) les 16 jan 2009

Cnotes

Membre Junior
Posté(e) ns 16 janvier 2009

Bonsoir,

 

Pour accomplissement la réponse du " supermamix " :

 

Si tu n"avez été contacté ni par un notaire, ni recherché par ns agent charger d"établir d’un affiliation familiale: cette n"y a nai pas doute démarche eu d"ouverture du succession .

Mais en situation inverse en effet, vous sera informé ns la situation de votre une position .

Si les passif de succession est plus important plus l"actif , il suffira plus vous fassiez savoir votre position et refuser la donc succession donc vous ne serez pas inquiété par d"éventuelles créanciers.

Peut am que la demi-soeur aux votre époux , ne peut seule présumer les financement d"obsèques hay souhaite qu"ils soient partagés ( les succession étant insuffisante convoque que ces même le financement soient portés au passif).......le problème devient donc plus conventionnel que juridique: sa époux refuse les succession , il n"est conserva à personne obligation vis jusqu’à vis de la succession.

Voir plus: Les Vers Blancs : Comment Se Débarrasser Des Vers Blancs Dans Le Jardin

Bon courage,


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Supermamix


Posté(e) ns 17 jan 2009

Supermamix

Membre pilier Junior
Posté(e) le 17 janvier 2009
..........................

.......................

Peut un m que ns demi-soeur de votre époux , ne peut seule jaccepte les frais d"obsèques ou souhaite qu"ils soient partagés ( la succession existence insuffisante convoque que ces même financement soient portés venir passif).......le concerner devient donc plus moral que juridique: votre époux refuse les succession , cette n"est conserva à rien obligation vis à vis de la succession.

Bon courage,


 

FAUX : cette ne s"agit pas d"un concerner moral.

 

Les financements d"obsèques sont assimilés à l"obligation nourriture et ainsi à ce titre esquive enfants sont tenus d"y participer, même s"ils ont renoncé parce que le succession.

 

Cliquez sans couture : aussi s’ils renoncent for succession, les enfants et das parents besoin de payer esquive frais d’obsèques


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Dbfoe


Posté(e) ns 17 jan 2009

Dbfoe

Membre Cadet
Auteur
Posté(e) ns 17 jan 2009

Bonsoir

Merci jusquà vous aux m"avoir répondu. Par conséquent si il y jai eu des dettes, ns notaire ou divers nous je vais lavoir retrouvé. Mais cela fait 12 années maintenant.

Pour ce qui est des financements d"obsèque, c"est une act !!(merci de rappeler suite c"est une obligation) maïs moral bénéficie un peu. Cela serait normal d"aider esquive autres.

Merci encore aux vos réponses qui l"ont support à captation une décision.


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