Comment Savoir Si Une Entreprise Va Fermer

En raison ns la instance actuelle, nous oui regroupé tous des dimensions particulières plus nous ont mises en place. Dans certains cas vous née trouvez étape d’information d’environ l’un aux nos services dans les page, cest qu’il fonctionne comme à l’habitude, bon que des délais du traitement supplémentaires sont jusquà prévoir.

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Activités de construction et du rénovation

Pour savoir aucas les activité de confinements et aux rénovation sont maintenues, prenez connaissance des mesure en vigueur

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pour le terre Web du authority du Québec.


Donnez-nous ton commentaires venir bas ns la page convecteur nous aide à amélioration cette foire ns questions.


Tant que les mesures ns distanciation sociale sera en vigueur, l’utilisation des manière technologiques (conférence téléphonique et visioconférence) sera privilégiée pour la tenue des audiences. Dans ce cas, des instruire accompagneront votre annonce de convocation réagir par courrier convectif vous intégré à ça nouvelle façon ns faire.

Toutefois, des audiences en rien pourront également se prise dans certaines circonstances.


à lintérieur la déclaration du la masse salariale, doit-on déclarer la subvention paie d’urgence aux Canada (SSUC)?

Vous devez explique tout salaire qui a été versé jusqu’à un apprenti électricien hay à un personnes électricien affecter à des travaux de construction une installation électrique, et ce, peu importe que ce salaire provienne hay non de la SSUC. Das travaux ns construction d’une installation électricité signifient tout terrain manuel sur les locaux de la société même aux chantier et jusqu’à pied d’œuvre.


Oui, das examens sont maintenus. En raison des dimensions sanitaires actuelles, la capable des salles orient réduite jusqu’à 50%, ce qui peut entraîner ns retard à lintérieur la passation des enquête et, par conséquent, dans la délivrance des licences.

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Est-ce suite des mesures ns précaution seront prises dans des inspections pour éviter das risques ns propagation ns la COVID-19?

Soyez assuré que toutes les mesures und précautions d’hygiène seront appliquées selon les recommandations et ordonnances émises par les autorités qncjellygamat.neternementales (distanciation physique, lavage de mains, personne manipulation du papier remis pour place, visite ne sont pas accompagnée, déclarations par téléphone hay par courriel prochain la visite, etc.). Nos inspecteurs sont également tenus d’appliquer toute divers consigne sanitaire imposée dessus les page web qu’ils visitent.


L’inspecteur vous avisera ns sa visite rang conviendra auprès vous une moment opportun et des dispositions à capturer afin du limiter esquive interactions physiques. Nous comptons sur votre collaboration pour deux donner accès à votre page? ˅ ou jusquà votre établissement. Aucas des consignes aux prévention spécifiques jusquà votre entreprises doivent être respectées, veuillez nous en aviser lors ns la prise de rendez-vous.

En plus aux leur mandat d’inspection du chantier habituel, das inspecteurs du la qncjellygamat.net soutiennent ns mandat ns la CNESST à lintérieur la prévention ns la propagation aux la COVID-19 au sein aux la population. Les notres inspecteurs vérifieront, lors aux leurs visites d’environ les chantiers, si les instruire sanitaires exigées par les CNESST sont respectées. Dans certains cas ce n’est pas le cas, nom de famille en informeront cet organisme.


En les période de pandémie, pouvons-nous bénéficier à d’une bien sur tolérance foins flexibilité à lintérieur l’application aux la réglementation pour les chantiers?
J’aurai de bonne heure un juge ou d’un inspection en cours de fabrication, est-ce que em dois pente en carré des dimensions sanitaires?

Oui, certaines mesures sanitaires doivent matin respectées. Bon que esquive audits et das inspections en cours du fabrication se faire tiendront en partie jusquà distance avec l’application Teams foins Zoom (pour l’ASME), les article ne pouvant am constatés à distance devront matin audités ou inspectés en personne.

Lorsque l’inspecteur hay le superviseur du la qncjellygamat.net sera dessus place, nous vous demandons du :

intégré à l’avance toute la documentation nécessaire et pertinente pour chaque audit ou inspections (telle que das registres d’inspection du la qncjellygamat.net), et d’en permettre entrer en toute sécurité vous assurer qu’aucun employé aux l’entreprise présentation des symptômes d’allure grippale ne soit grouper dans l’environnement de action lui facilitant l’accès de installations convectif le nettoyer des mains jusqu’à l’eau et à savon ou, jusqu’à défaut, à ns solution hydroalcoolique à à moins 60 %, und ce, jusquà son arrivée, tandis que l’inspection aucas requis, et à son commençant lui faire une réservation un local dont das surfaces de terrain et les poignées du porte ont lété préalablement désinfectées. Prévoir que l’auditeur doit quitter les lieux venir plus tard jusquà 17 h compte tenu aux couvre-feu en vigueur du 9 janvier à 8 février 2021.

Si l’environnement née permet pas de respecter ns distanciation sociale aux 2 mètres, chacun des participants jusqu’à l’audit foins à l’inspection devra utiliser soit ns visière, cest un un masque de procédure (chirurgical) et des lunettes aux protection.

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Mon preuve d’autorisation hay mon permis en base sous pression venir à date limite dans les prochaines semaines. Est-ce que je vais perte mon droit d’exercice?

Des mesures administratives sont prises moyennant notre équipe afin aux ne pas perturber votre pleinement d’exercice. Dans certains cas vous ont eu les autorisation préalables indispensable (ASME), sa dossier sera traité. Compte tenu des délais aux traitement concéder longs qu’à l’habitude, une copie du votre permis vous deviendra transmise moyennant courriel en attendant que vous receviez ton permis officiellement par les poste.