Comment Faire En Cas De Perte De Carte Grise

Impossible du remettre la main d’environ la atlas grise aux votre oser personnelle ou aux l'auto de votre société. Vous n'utilisez concède votre véhicule puisque un bien sur temps et au moment de le vendre, vous ne retrouvez reconnaissance ses papiers. Découvrez dans cette guide, comment bon réagir en cas aux perte aux la atlas grise ns la voiture.La atlas grise aux votre automobile, aujourd’hui appelé « preuve d’immatriculation », former sa atlas d’identité und vous permet du circuler librement sur le territoire avec votre véhicule. Sans ce document, tu vous exposez jusqu’à des fine monétaire pouvant monter jusqu’à 750 €. L’on vous expliquons dans cet article comment obtenir un duplicata ns votre atlas grise.

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1 - La atlas grise, un document obligatoire pour circuler avec sa voiture

‍2 - ns duplicata ns la atlas grise aux la voiture

‍3 - réforme la carte grise ns sa auto en ligne

‍4 - esquive documents nécessaires pour refaire la atlas grise du sa voiture

‍5 - Duplicata de carte grise et absence de contrôler technique ns sa voiture‍

6. Les déclaration aux perte d'une carte grise convectif une voiture

7. Les demande de duplicata carte grise d'une voiture


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1 - La atlas grise, une document bondaz pour circuler avec sa voiture


Toutes esquive voitures, y comprendre les voiturettes sans permis, doivent être immatriculées. Eux possèdent donc toutes une carte grise, un documentation portant également le nom de certificat d'immatriculation. Et, la atlas grise, au même dintituler que ns permis aux conduire rang l'attestation d'assurance, à faire partie des papiers de véhicule devant un m présentés, tandis que d'un contrôle routier. A cette sujet, cette faut savoir que ns copie aux la atlas grise du la oser n'a aucune valeur légale.Cependant, en cas du perte aux la atlas grise aux la voiture, la déclaration aux perte ou le CPI (Certificat provisoire d'Immatriculation) permet ns circuler légalement, dans 1 mois maïs uniquement pour le région nationale. Cette délai est suffisant pour acquérir un duplicata aux la carte grise.

La carte grise est également relier pour vente ou donner elle voiture. En effet, en l'absence aux celle-ci, le frais propriétaire née va étape pouvoir donner immatriculer l'automobile à son nom.


2 - le duplicata ns la atlas grise aux la voiture


A ns suite de la perte aux la atlas grise de la voiture, ns ministère aux l'intérieur peut éditer un duplicata ou d’un nouvelle atlas grise.

La nouvelle atlas grise dorient éditée, lorsque la voiture a une vieille plaque d'immatriculation s’être terminant par les numéro aux département. Les demande ns réédition de la atlas grise est donc l'occasion de la faire tomber sur dans le nouveau système d'immatriculation administration au caste national et aller chercher un format aux type lettres-chiffres-lettres. Le frais numéro d'immatriculation apparait déjà d’environ le preuve provisoire d'immatriculation. Ns propriétaire de la oser va par conséquent devoir rotation les plaques minéralogiques ns son véhicule.

Dans les etc cas, une duplicata de atlas grise dorient édité. Ce duplicata a la en outre valeur et dorient identique à l'exemplaire original, jusquà l'exception des boîte Z1 jusquà Z4. En effet, dans ces des boites sont parlant "duplicata" et la cétait une date d'édition de document.


Démarrez votre démarche

Pour retravailler, recommencez-vous la carte grise ns sa voiture for suite d'une perte, il est inutile aux se rendre en préfecture. En effet, viens du 2017, esquive services des immatriculations sont fermés et ce, dans le cadre ns la destruction des pas administratives.

La demande doit par conséquent se faire en ligne et nécessite ns télécharger les justificatifs et ns pouvoir dimpression le CPI. Cest également possible aux faire appel à un se mettre daccord habilité par le ministère de l'intérieur. Moyennant des honoraires fixés librement, cette dernier va alors vérifier les dossier prédécesseur transmission, pour éviter une rejet ns la demande de duplicata. Cette peut en outre se frais des impressions. Et, gracieux à son accède direct au service des immatriculations, cette obtient, en général, ns nouvelle atlas grise foins le duplicata à lintérieur un délai court.

Le se mettre daccord habilité peut matin un loueur de voiture, ns garagiste, un marchand automobile ou de nouveau une agence spécialisée, dans esquive démarches en ligne.

Attention : exclusivement le titulaire peut attitrés un duplicata aux la atlas grise. Au cas où la voiture orient achetée en leasing ou je faisais l'objet d'une location langlen durée, cette faut par conséquent prévenir la société ns location aux la perte aux la carte grise aux l'auto.

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Les justificatifs jusquà fournir convecteur refaire la atlas grise de sa voiture, for suite d'une perte, sont esquive suivants :

un prouver d'identité. S'il s'agit d'une voiture d'entreprise, cette faut bavard un extrait KBIS, convectif une société commerciale ou un extraits D1, convecteur un maître ou encore un notification sirène convoque une profession libérale.l'identité complète aux titulaire ns la atlas grise égarée et cette des potentiel cotitulaires,le numéro d'immatriculation du la voiture.

5 - Duplicata de carte grise et absent de contrôler technique aux sa voiture
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Le pilotage technique aux l'automobile n'est reconnaissance à jour. Avant de a été examiné un duplicata du attestant d'immatriculation, cette est par conséquent nécessaire de repasser ce contrôle. Mais, en principe, l'original aux la atlas grise doit être présenté, venir moment aux passage aux contrôle technique. Pour sortir aux cette impasse, une au lieu de, remplacer existe. Il s'agit de la forme d'identification de véhicule.

La demande aux fiche d'identification se fait en la gestion ou moyennant l'intermédiaire ns professionnel habilité. Das documents jusquà communiquer, pour acquérir cette fiche sont esquive suivants :

une preuve ns sa domiciliation,la déclaration ns perte de la atlas grise aux la voiture,une pièce d'identité et une mandat, au cas où la étape est consignation à une tiers. Point d'attention : la fiche d'identification ns la oser permet du passer le contrôler technique maïs pas de circuler sur la voie publique.
La déclaration ns perte


La première chapitre à donner après avoir constaté la perte de votre carte grise, c’est d’aller déclarer ça perte. Perdue, votre atlas grise pourrait am ramassée par n’importe qui. La déclaration ns perte amie permet alors d’être protégé en cas aux tentative utilisation frauduleuse ns votre attestant d’immatriculation.


La demande aux duplicata


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La demande aux duplicata doit un m faite dans un limite de temps maximal ns mois de la déclaration du perte. En attendant, sachez plus vous bidons présenter ns déclaration aux perte vérifié par les services préfectoraux de forces ns l’ordre en cas de contrôle routier.

Pour obtenir votre duplicata de atlas grise, amie n’avez concéder besoin de vous déplacer en préfecture car toutes esquive demandes aux cartes grises et aux duplicatas se font à partir de maintenant en ligne. Puisque le 6 novembre 2017, les services publics oui en effet été dématérialisés venir profit des télé-procédures.

Pour a été examiné un duplicata du preuve d’immatriculation rendez-vous dedans la rubrique "Demande du duplicata".

Vous aura un formulaire à accomplissement puis les copies des les espaces justificatives suivantes à ajouter au cas (format scan hay photo) :

votre pièce d’identitéun justificatif de accueil de moins du 6 moisla déclaration ns perte complétée (formulaire Cerfa n ° 13753*04)l’attestation ns contrôle technique ns votre voiture en cours de validité (si votre véhicule a plus du 4 ans)

Une fois alger ces documents envoyés und la demande validée, elle recevrez un attestant provisoire d’immatriculation (CPI) elle permettant aux circuler en non résolu de réceptifs votre duplicata par correspondance d’ici quelques jours.

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Le prix d’un duplicata dépend de tarif appliqué au mot fiscal dedans votre région.